Mentions Légales

Mentions Légales

UI & UX DESIGN

Merci Creative – www.wearemerci.com

 

ÉDITEUR

Le site www.seez.fr est édité par la Mairie de Séez.

 

DIRECTION

La publication du site est placée sous la direction de la commission BIS – Communication.

 

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site Internet www.seez.fr est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 euros, immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellerman 59100 Roubaix France

 

DROITS D’AUTEUR

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles privées sont interdites.

 

CRÉDITS

Les droits de reproduction ou de citation sont soumis à autorisation préalable.

 

CRÉDITS ADDITIONNEL

Merci Creative – Photos

 

COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELS

Nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.
Les données personnelles recueillies sur le site Internet www.seez.fr résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire.
Les courriels ainsi recueillis sont utilisés uniquement pour la transmission des éléments d’informations demandés.

Nous collectons les renseignements suivants :
Adresse électronique

 

UTILISATION DES COOKIES

Si vous avez consenti à utiliser les cookies, nous vous informons que la durée de validité du consentement donné dans ce cadre est de 13 mois maximum.
Pour plus d’informations concernant les cookies et leur utilisation, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi

 

DROIT D’OPPOSITION ET DE RETRAIT

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 (article 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vos soins).
Vous pouvez exercer ce droit sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Mairie de Séez
A l’attention de M. le Maire
1, Rue Saint Jean-Baptiste
73700 SEEZ

Vous disposez également d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

DROIT D’ACCÈS

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 (article 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vos soins).
Vous pouvez exercer ce droit sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Mairie de Séez
A l’attention de M. le Maire
1, Rue Saint Jean-Baptiste
73700 SEEZ